La Blockchain et son lien avec le droit de la propriété intellectuelle
La blockchain est un système avec lequel des transactions sécurisées peuvent être effectuées entre des personnes du monde entier sans avoir besoin d’intermédiaires, fonctionnant comme une entité décentralisée. Les chaînes de blocs ne peuvent être mises à jour qu’avec le consentement de la majorité des participants du système, qui sont appelés « nœuds » et qui sont spécifiquement un ordinateur prêt pour ces transactions. Il peut être assimilé à un ensemble de notes qui se trouvent dans une base de données partagée en ligne dans laquelle les opérations, les quantités, les dates et les intervenants sont enregistrés au moyen de codes. La blockchain fonde la certification des informations sur le consensus ; autrement dit, que si nous avons tous les mêmes informations, cela signifie que ces informations sont vraies et restent donc vérifiées par le système. Ces renseignements ne peuvent être jamais supprimés ou modifiés, par conséquence, la blockchain est considérée comme un enregistrement inaltérable et permanent. Grâce à l’utilisation de clés cryptographiques et à sa distribution par de nombreux ordinateurs (personnes), il présente des avantages de sécurité contre la manipulation et la fraude.
La protection des intérêts de la communauté
Le lien entre les chaînes de blocs et les droits de la propriété intellectuelle a donné naissance à des bases de données telles que l’IPCHAIN, où les intérêts des utilisateurs sont efficacement protégés. Cette base de données vise à protéger les créations des artistes, des chercheurs, des inventeurs et des entreprises (y compris les inventions, les œuvres littéraires, les œuvres artistiques originales et les recherches scientifiques, entre autres). La base de données IPCHAIN repose sur la technologie Blockchain décentralisée comme nous l’avons vu au point précédent. Il est à souligner que cette base de données met à la disposition des utilisateurs diverses manières et outils pour partager des informations relatives à la propriété intellectuelle de manière sécurisée, comportant la possibilité de télécharger des fichiers confidentiels. Cela transforme l’IPCHAIN en un livre comptable numérique inaltérable et apporte la solution idéale pour établir la preuve de la première paternité à travers de la publication défensive, ainsi que l’échange et le transfert de la propriété intellectuelle. Grâce à la sécurité de la plate-forme et au respect des normes de l’OMPI, les publications d’IPCHAIN sont une source sûre de preuve des droits de l’inventeur sur son œuvre, qui peut d’ailleurs être utilisée dans les procédures judiciaires et seront donc acceptées comme preuve de l’état de l’art par les Offices internationaux de brevets. Les principales autorités et parties intéressées en propriété intellectuelle reposent sur l’IPCHAIN, notamment le plus grand Cabinet d’avocats dans le domaine de la propriété intellectuelle au monde (le groupe Dennemeyer), WIPO Green (une division de l’OMPI, soit l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle), des universités leaders et des organismes de recherche.
Application dans le monde de la propriété intellectuelle
La propriété intellectuelle est la protection que la loi accorde à l’auteur d’une œuvre scientifique, littéraire, artistique ou didactique pour sa création intellectuelle. La technologie blockchain a suscité un grand intérêt dans de nombreux secteurs grâce à ses possibles utilisations et son application dans différents domaines de la propriété intellectuelle. Au-delà de son usage bien connu dans le monde des crypto-monnaies, ou plutôt dans le domaine financier, elle est également utilisée pour suivre l’évolution des produits dans les chaînes d’approvisionnement, telles que les industries pharmaceutiques, automobile et des biens de consommation, où il est important d’effectuer un suivi des produits afin d’éviter leur contrefaçon. Cette technologie peut être utilisée pour de multiples applications, telles que les signatures et contrats intelligents, les crypto-monnaies, les dossiers médicaux, les systèmes de vote, les chaînes d’approvisionnement logistique, l’enregistrement et la vérification des données, entre autres.
Conclusion
Compte tenu de ce qui précède, l’on voit clairement que le système de blockchain constitue une grande contribution pour répondre aux besoins du système de la propriété intellectuelle. La protection du droit d’auteur donne aux inventeurs une sécurité qui, lorsqu’elle est stockée dans ce système, est difficile à violer ou à modifier.
Malgré cela, ce système présente également quelques nuances en termes de sécurité, de taille, de réseau, de vitesse, de taux de croissance et de frais de transaction. On constate un manque de régulation. Face à ce fait, nous estimons qu’une normative à développer à l’internationale est indispensable pour soutenir ou protéger l’auteur d’une œuvre scientifique, littéraire, artistique ou didactique pour sa création intellectuelle dans le système blockchain.
https://www.wipo.int/wipo_magazine/es/2018/01/article_0005.html
Maria Florencia Gutierrez – Paralegal.
Departamento de Legales de PI.